Mentions légales

Mainecocoon.com est le site internet de la chatterie des MaineCocoon, enregistré au registre de la chambre d’agriculture IDF numéro de SIREN 842693053. Titulaire du CCAD Session 2411 – n 9674.

La politique de confidentialité du site mainecocoon.com conforme à la règlementation RGPD est visible sur la page http://www.mainecocoon.com/politique-de-confidentialite.

Droits d’auteurs

La structure générale du site mainecocoon.com, ainsi que les textes, les photos, le quizz test, images animées ou non, sont la propriété de la chatterie des Mainecocoon et sont soumises aux dispositions du code de la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation partielle ou intégrale de tout élément (texte, son ou image) du site par quelque moyen que ce soit à des fins autres que strictement personnelles est interdite et constitue, sans autorisation préalable et expresse de l’éditeur, une contrefaçon constitutive de sanctions civiles et pénales.

Loi Informatique et Liberté

Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du site mainecocoon.com a fait l’objet de déclarations auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) et est conforme à la règlementation RGPD en vigueur.
Les utilisateurs, visiteurs, clients et internautes sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978. Il est précisé que la violation de cette loi est passible de sanctions pénales.
Les utilisateurs, visiteurs, clients et internautes doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte déloyale, de toute utilisation détournée et plus généralement, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la considération de personnes.
Les utilisateurs, visiteurs, clients et internautes sont informés que tout traitement informatisé de données nominatives doit faire l’objet de formalité préalable auprès de la CNIL. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, d’opposition, de rectification ou de suppression auprès du webmaster avec le formulaire contact en page d’accueil de ce site mainecocoon.com.

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à Mainecocoon.com, pour vous permettre de profiter de nos services. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”).

error: Ce contenu est protégé par Copyright !!

Newsletter

Inscription à notre newsletter...

Enregistré avec succès. Nous vous avons envoyé un message pour confirmer votre inscription.

Pin It on Pinterest

Share This